Copyright
Protégez notre créativité : tous les contenus de ce site sont originaux et soumis au droit d'auteur.Aucune reproduction sans autorisation écrite.
Leur copie, modification ou diffusion est strictement interdite sans accord écrit. Nous défendons activement nos créations et faisons respecter nos droits conformément aux lois sur la propriété intellectuelle.
1. Titularité des droits
L'ensemble des contenus accessibles sur ce site – y compris, sans que cette liste soit limitative, textes, articles, photographies, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, fichiers audio, éléments d'interface, bases de données, structures de pages, codes sources, plugins, applications et tout autre matériel – est la propriété exclusive de NOWOTCH OÜ, sauf mention contraire expresse.
Ces éléments sont protégés par les législations nationales et internationales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins, aux marques, aux dessins et modèles, et d'une manière générale, à la propriété intellectuelle.
2. Absence de licence implicite
La consultation ou le téléchargement des contenus disponibles sur le site ne confère aucun droit de reproduction, de représentation, d'adaptation ou d'exploitation sur ces éléments, sauf accord écrit préalable délivré par NOWOTCH OÜ.
3. Reproduction et diffusion
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, extraction, diffusion ou exploitation, partielle ou totale, par quelque procédé ou support que ce soit, est strictement interdite sans autorisation expresse et écrite de NOWOTCH OÜ.
Les contrevenants s'exposent aux sanctions prévues par le Code de la propriété intellectuelle et/ou toute autre réglementation applicable.
4. Marques et signes distinctifs
Les logos, marques verbales ou figuratives, slogans, noms de produits et services figurant sur le site constituent des signes distinctifs protégés appartenant à NOWOTCH OÜ ou à ses partenaires.
Leur utilisation sans autorisation écrite est strictement prohibée.
5. Contributions et contenus tiers
Si, exceptionnellement, des éléments tiers (photos libres de droits, polices, etc.) sont utilisés, leur origine et leurs licences sont indiquées.
Tous les autres contenus sont originaux et créés en interne par NOWOTCH OÜ.
6. Protection du code et des développements
Le code source, les scripts, les plugins et les applications mis à disposition sur ou via ce site sont également protégés par le droit d'auteur.
Toute rétro-ingénierie, décompilation ou modification sans accord écrit est interdite, sauf dans les limites prévues par la loi.
7. Mesures de protection et sanctions
NOWOTCH OÜ se réserve le droit de prendre toutes mesures techniques et/ou judiciaires nécessaires pour faire cesser toute atteinte à ses droits, y compris devant les juridictions compétentes.
8. Signalement d'atteinte
Pour signaler toute violation ou solliciter une autorisation d'utilisation, merci de nous contacter à l'adresse suivante : [email protected].
1. Titularité des droits
L'ensemble des contenus accessibles sur ce site – y compris, sans que cette liste soit limitative, textes, articles, photographies, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, fichiers audio, éléments d'interface, bases de données, structures de pages, codes sources, plugins, applications et tout autre matériel – est la propriété exclusive de NOWOTCH OÜ, sauf mention contraire expresse.
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QUESTIONS FRÉQUEMMENT POSÉES
Puis-je utiliser vos textes ou images ?
Non, sauf autorisation écrite préalable de NOWOTCH OÜ.
Toute reproduction ou diffusion sans accord constitue une violation de nos droits d'auteur.
Proposez-vous des licences pour certains contenus ?
Oui, nous pouvons accorder des licences ponctuelles ou partenariats après validation écrite et conditions précises.
Les logos et marques NOWOTCH OÜ sont-ils protégés ?
Oui, tous nos logos, slogans et marques sont enregistrés ou protégés par la législation applicable.
Et si je découvre une copie non autorisée ?
Signalez-la immédiatement via notre formulaire ou par e-mail à [email protected].
Nous prendrons les mesures nécessaires.
Votre copyright couvre-t-il aussi vos plugins et applications ?
Oui, le code source, les plugins et les applications créés par NOWOTCH OÜ sont protégés au même titre que les textes et images.